Auteur : Vincent le 09/06/2018 13:55:27
n°135916R0 - Un beau tresor découvert mercredi !!!!!! |
 
Incroyable !!!! Mercredi, pas loin de chez moi, un trésor de 600 pièces d'or de Léopold ll ont étés découvertes dans une cave !
Vous tapez sur le Net : trésor découvert à Pont Aven !!!!!
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Auteur : sparow le 09/06/2018 14:04:34
n°135916R1 - question |
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Auteur : max01 le 09/06/2018 16:13:31
n°135916R2 - La Loi dit ! |
[20] 50% aux découvreurs 50 % aux propriétaires.
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Auteur : detector17 le 09/06/2018 16:29:00
n°135916R3 - la loi a changée ! |
[1429] 
Superbe découverte !!!!
Pour la Loi, je pense qu'elle a changée, L'état a maintenant le droit de préemption sur les découvertes faites chez un particulier, si trésor remarquable l'état le garde et vous octroie un 'dédommagement'
Je connais un agriculteur a qui c'est arrivé ! 630 monnaies frappées sous le règne de Philippe IV le Bel (1285-1314), qui proviennent en grande partie de l'atelier royal de Montreuil-Bonnin. La DRAC lui à 'racheté' 10 000 €, il devrait être exposé au musée de Poitiers un jour ....
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Auteur : sparow le 09/06/2018 16:37:46
n°135916R4 - sceptique |
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Auteur : Vincent le 09/06/2018 17:20:49
n°135916R5 - . |
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Auteur : detector17 le 09/06/2018 17:48:17
n°135916R6 - !! |
[1429]
Oui Sparow les monnaies sont en argent et l'atelier est rare ! 90 à 95 % de gros tournois !! le rachat était un prix de consolation ...
@+
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Auteur : sparow le 09/06/2018 18:37:58
n°135916R7 - hic |
 
ha oui vince ca dois faire tout drole !!
d'acc detector, no comment ^^
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Auteur : Tariec le 10/06/2018 18:06:07
n°135916R8 - Loi patrimoine 2017 |
[1780]
Detector 17 :
'L'état a maintenant le droit de préemption sur les découvertes faites chez un particulier' exact mais seulement pour les biens (maisons/terrains) vendus/achetés après le 1er juillet 2017 (si mes souvenirs sont bons).
Donc là c'est moit-moit découvreurs/propriéo, si tant est que le proprio n'a pas acheté sa maison après la date. Et comme c'est celle de son grand père...(ancien collectionneur) et que c'est un leg, c'est bon pour les ouvriers et lui !
Kenavo.
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Auteur : Valère le 11/06/2018 08:49:09
n°135916R9 - ! |
 
je ne pense pas que les ouvriers découvreurs puissent recevoir quoi que ce soit, il faudrait pour cela que ce soit un trésor, or visiblement à la date d'enfouissement du magot (après 1914) la maison appartenait au grand-père du propriétaire, donc point de trésor, tout va au proprio.
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Auteur : max01 le 11/06/2018 14:26:05
n°135916R10 - Mais ! |
[20] Il n'y a pas de date d'ancienneté pour un trésor.Surtout qu'il a environ 600 pièces.
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