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Grotte alors ! |
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Auteur : DP le 05/02/2006 19:57:05
n°29114R0 - Grotte alors ! |
Découverte archéologique exceptionnelle, la grotte Chauvet fut au centre d’une bataille juridique qui a duré six ans et pris fin lundi. L’Etat a été condamné à verser 87,5 millions de francs aux trois familles ardéchoises expulsées du site.
La découverte de la grotte Chauvet fut grandiose et la bataille juridique qui s’en suivit, acharnée. Si les scientifiques continuent de 'faire parler' les peintures rupestres les plus anciennes au monde (25.000 à 37.000 ans d’âge), les avocats ont mis un terme à leurs débats : la cour d'appel de Toulouse a condamné lundi l'Etat à verser un total de 87,5 millions de francs d'indemnités en parts égales à trois familles ardéchoises expropriées de leurs terres surplombant le site.
LA suite à : http://news.tf1.fr/news/sciences/2001/0,,770215,00.html
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Auteur : L S le 05/02/2006 20:13:23
n°29114R1 - grotte |
Loïc,
dans ce cas on va laisser dormir les chauves souris
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Auteur : arnold le 05/02/2006 21:16:23
n°29114R2 - enfin de la justice.. |
Bonsoir DP et LS
Pas évident de condamner l' état, mais ce n' est que justice, surtout quand on connaît certains détails de cette histoire de tentative de flouement évidente des administrations responsables, qui n'ont pas hésité à falsifier des documents officiels.
Maintenant, est ce que l' état n' a pas de recours ? quand sera t' il astreint à verser ces indemnités ?...
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REPONDRE A CETTE DISCUSSION |
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Les
monnaies et les objets publiés
sur ce forum sont censés faire partie de collections
particulières,
avoir été découverts fortuitement,
ou bien être
le fruit des recherches de prospecteurs “autorisés”,
et avoir été déclarés selon
la loi, le webmaster n’ayant pas la faculté de
vérifier
la provenance et le devenir de chaque objet. Ensemble,
respectons la loi 89.900 et respectons le patrimoine archéologique.
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