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  détecte en rivièré!!! détecte en rivièré!!!  
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Auteur : patrianostra le 12/06/2006 13:30:44
n°36921R0 - détecte en rivièré!!!
salut a tous et toutes.
La prospection en rivière est elle considéré au même titre que sur la terre ferme, et une rivière est elle considéré comme la surface terrestre au niveau archéologique, merci par avance pour vos suggestions.
 
Auteur : aureus le 12/06/2006 14:09:58
n°36921R1 - Je crois bien ....
que tout ce qui est cours d'eau appartient à l'Etat. C'est à dire les grandes rivières. Pour les petites, voir les ruisseaux, je suppose qu'il faut voir avec la commune ou les propriétaires des terrains sur lesquels passe le cours d'eau.
 
Auteur : Fisch 35 le 12/06/2006 15:19:51
n°36921R2 - Rivières
, Auréus a raison, certaines rivières sont classées dans le domaine public et d'autres dans le domaine privé.
Pour avoir des infos rapides sur le classement des rivières de ton département, une carte doit être éditée par chaque fédération départementale de pêche (les règles de pêches varient de l'un à l'autre).
Généralement le domaine public correspond aux parties navigables.
Sinon attention aux lâchers d'eaux de barrages, aux déchets coupants et aux rejets pollués qui peuvent rendre périlleuses certaines sorties.

A + Fisch
 
Auteur : Rapace 40 le 12/06/2006 15:34:14
n°36921R3 - Rivière
[546] Sauf erreur de ma part , l'eau et tout ce qui est dans l'eau n'appartiennent pas aux riverains . Par contre le fond du lit et par conséquent ce qu'il contient appartient jusqu'au milieu du lit au propriétaire de la berge sauf pour les rivières domaniales ou le lit est propriété des domaines . Je suis orpailleur à mes heures et lorsque je fais mes demandes en préfecture , on m'accorde l'autorisation pour les rivières domaniales en me précisant que dans le domaine privé il faut aussi l'autorisation des proprietaires riverains . Ce qui est valable pour l'orpaillage doit l'être pour la détection

@+ Rapace
 
Auteur : herve13 le 12/06/2006 15:40:34
n°36921R4 - DPF

ok avec aureus et fish 35
avec quelques précisions pour le domaine public fluvial :
- son territoire et ses limites administratives correspondent aux parties directement inondables (basée sur une crue type) c'est le cas de certaines rivieres comme la durance
- toutes activités ou occupation (méme temporaire) font l'objet d'une autorisation auprés de la structure territoriale ou prefectorale qui en a la gestion
enfin, comme dis fish35 : attention aux lachers de barrage ,aux zones de protection pour la faune ou la flore ...etc
renseigne toi auprés du conseil supérieur de la péche de ton département ou auprés de la ddaf
amicalement
@+
 
Auteur : Coyote73 le 12/06/2006 16:43:23
n°36921R5 - Rivière
à tous
Question intéressante mais je ne peux apporter de réponse
Un extrait du Code permanent de l'Environnement :
'' On signalera , par ailleurs , que les objets sans maître , trouvés dans les eaux domaniales , sont la propriété de l'Etat .
Il en a été ainsi jugé à propos de la découverte d'un récipient contenant des correspondances de 1870 ( une boule de Moulins ) TA Rouen - 5 Mars 1974
Ctte règle résulte des articles 16 et 17 d'une ordonnance royale de 1669 toujours en vigueur !!!
 
Auteur : patrianostra le 12/06/2006 17:11:53
n°36921R6 - super.
Grand merci a vous tous pour la rapidité , j'ai toutes les infos qui me manqué.
Salutations distinguées.Coyote73 ,herve13 ,Rapace 40 ,Fisch 35 ,aureus.
 
Auteur : Jean-Mégot le 12/06/2006 17:37:29
n°36921R7 - ....

Prends une canne à peche au cas ou tu trouve rien
@+
 
Auteur : patrianostra le 13/06/2006 00:08:05
n°36921R8 - salut jean-mégooooooooot
Je n'ais pas le permis
 
Auteur : cedre le 13/06/2006 15:26:04
n°36921R9 - ...
L'eau est 'patrimoine commun de la nation', selon la loi sur l'eau, donc elle appartient a tout le monde de manière sous entendue...MAis comme le dit Rapace et Fisch 35, le fond du lit et par conséquent ce qu'il contient, appartient jusqu'au milieu du lit au propriétaire riverain sauf pour les rivières domaniales ou le lit est propriété des domaines.
@+
 
Auteur : patrianostra le 14/06/2006 09:28:53
n°36921R10 - merci
cedre pour le sur plus d'infos,et passe le bonjours a jeffrum si tu le vois.
 
Auteur : cedre le 14/06/2006 17:09:59
n°36921R11 - hello!!!
Salut patrianostra!
Je passerais le bonjour a jeffrvm, pas de problemes! On c'est fais plusieurs sorties, trés sympa ! Mais de mon côté ça va être restreint pour ces vacances d'été! job d'été oblige ! Si tu passe ds la région ne pas hésitez a !
@+
 
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