Auteur : dimmu le 28/09/2005 12:49:24
n°20006R0 - c'est interdit? |
bonjour je me suis encore disputer avec mon pére il me soutien que la détection c'est interdit?on a pas le droit sur les sites archéologique .
la détection c'est ilégal?
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Auteur : L S le 28/09/2005 12:55:19
n°20006R1 - Dimmu |
 sur les sites c'est evident,
aprés bien sur il te faut les autorisations des propriétaires a qui appartiennent les terres sur les quels tu passe ton detecteur ...
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Auteur : Jean-Philippe le 28/09/2005 12:56:41
n°20006R2 - loi |
 Voici la loi relative à l'utilisation des détecteurs à métaux, elle se trouve dans les conditions d'utilisation du forum :
Loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs à métaux (désormais abrogée et remplacée par l'article L 542 du Code du Patrimoine).
Art.1. - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Art.2. - Toute publicité ou notice d'utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l'interdiction mentionnée à l'article 1er de la présente loi, des sanctions pénales encourues, ainsi que des motifs de cette réglementation.
Art.3. - Toute infraction aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application est constatée par les officiers, agents de police judiciaire et agents de police adjoints, ainsi que par les fonctionnaires, agents et gardiens visés à l'article 3 de la loi 80-532 du 15 juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de malveillance.
Art.4. - Les procès-verbaux dressés par les diverses personnalités désignées à l'article 3 ci-dessus font loi jusqu'à preuve contraire et sont remis ou envoyés sans délai au procureur de la République dans le ressort duquel l'infraction a été commise.
Art.5. - Après l'article 4 de la loi 80-532 du 15 juillet 1980 précitée, il est inséré un article 4 bis ainsi rédigé :
Art.4 bis. - Toute association agréée déclarée depuis au moins trois ans, ayant pour but l'étude et la protection du patrimoine archéologique, peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les faits réprimés par les articles 257-1 et 257-2 du code pénal et portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs qu'elle a pour objet de défendre. Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions dans lesquelles les associations visées à l'alinéa précédent peuvent être agréées.
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Auteur : Droopy le 28/09/2005 13:04:02
n°20006R3 - Conseils |
 dimmu, si tu veux, tu peux rechercher ce que j'ai expliqué, avec le moteur de recherche du site.
Cherche les posts 14972 et 10110
Sachant que ce que j'y exprime est mon opinion personnelle qui n'engage que moi et personne d'autre.
Mais ça pourra te donner une idée.
Tiens pendant que tu es là : tu pourrais essayer d'éviter le SMS et compagnie ? Ce site n'est pas un site genre blog mais un site à tendance scientifique.
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Auteur : Virginie le 28/09/2005 13:11:01
n°20006R4 - Un site... |
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Auteur : jo le 28/09/2005 13:33:58
n°20006R5 - Blog |
 Salut Virginie.
Un Blog c'est un site internet, nouvelle génération. Véritable caméléon, le blog convient à tous: journal intime, site privé de la famille, site d'une communauté de passionnés, support de communication pour l'entreprise...
En créant un Blog vous êtes 100% autonome pour développer sans aucune connnaissance technique votre média personnel.
et patati et patata .....@+jo
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Auteur : Evelyne le 28/09/2005 13:36:48
n°20006R6 - blog et journalisme |
 
Vir, au cas où tu n'aurais pas encore tapé 'blog' dans ton moteur de recherche favori ... un blog = journal perso sur le web : en gros, ça tient du journal intime voire intimiste (beaucoup utilisé par les adolescents) et qui n'intéresse qu'un cercle restreint de personnes ... mais cela peu aussi être le fait de gens qui souhaitent aborder des sujets chauds et soulever de gros lièvres (sur les conséquences humaines de la Guerre en Irak , sur l' intelligence économique...) ou des sujets de fond thématiques
LA grande question du moment est de savoir si les blogs et leurs auteurs sont les ennemis des journalistes, (les vrais avec mention sur leur CV de l'école qui va bien et carte ad hoc).
Sans entrer dans ce débat-là , je crois surtout que c'est une sacrée soupape pour pas mal de gens qui en ont marre d'une info verrouillée par qq patrons de presse... et leur actionnariat (des capitaux risqueurs de + en + souvent) mais c'est un sujet épineux : si vous me lancez là -dessus, on y passe l'après-midi...et je dois partir !!!).
@+
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Auteur : Virginie le 28/09/2005 14:25:27
n°20006R7 - Merci à vous... |
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Auteur : monique le 28/09/2005 14:36:19
n°20006R8 - coucou ! |
 ah là par contre je sais ce qu'est un Blog 
on devrait en faire un sur la SF, Harry P, le Seigneur des Anneaux, ....
Monique
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Auteur : Cloclo le 28/09/2005 16:06:33
n°20006R9 - Achtung |
Selon les pays, les lois divergent : soit y s'en foutent, soit tu peut casquer. En France tu peut acheter un detecteur, mais il est interdit de l'utiliser. C'est comme les clopes : tu peut les acheter et pas les fumer, c'est comme une porshe, tu peut l'acheter, mais rouler à 110 km/h.
Comme disait mon grand-père 'pas vu, pas pris'.
Le fait que tu possède un détecteur, c'est que tu cherche quelque chose de métalique, donc quelque chose qui interesse l'histoire ou l'archéologie, donc tu est un délinquant. Fait gaffe à Sarko.
Un truc : Si tu cherche des Euros sur la plage ou ta montre, alors là c'est autorisé.
Bonne poêle
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Auteur : Reclo-clo le 28/09/2005 16:14:02
n°20006R10 - c'est légalo-interdo-permissif |
Si tu cherche des météorites chez ta tante et que tu trouve une monnaie, c'est une découverte forfuite, donc légale.
Si tu sort ton détecteur pour lui faire faire pipi et qu'il fait un drôle de bruit dans les champs, et bien là personne ne te croit, donc c'est interdit.
Tu comprend ?
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Auteur : marcus aurele le 28/09/2005 19:30:32
n°20006R11 - salut mon pote... |
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Auteur : Djedj le 28/09/2005 20:39:38
n°20006R12 - Ben ouais |
Engager vous qui disaient ...
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Auteur : dimmu le 29/09/2005 21:51:15
n°20006R13 - droopy |
quelle langage sms???ça fait bien longtemps que jévite de me servir du langage sms ,et compagnie c'est quoi?je sais j'ai discuter avec nono88
on a fait un peu les fou,tu voie bien a mon écriture je ne suis pas scientifique,je fait de mon mieux pour eviter les embrouilles mon cher droopy
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Auteur : nono88 le 29/09/2005 22:08:51
n°20006R14 - salut dimmu |
salut dimmu comment sa va depuis? t'inquiete pas pour tout sa il y'a tout jour des solutions tu voit je me balade sur le forum comme toi renvoie moi un poste nono88
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Auteur : Djedj le 29/09/2005 22:16:16
n°20006R15 - Courrage Dimmu |
Cher Dimmu,
Prospecter sur les sites archéologiques c'est comme prendre des légumes dans le potager du voisin, comme mettre la main au panier de la femme de ton pote, comme dire à ta mère que ses confitures ne sont pas bonnes. Tu peu le faire, mais il y a les conséquences...
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Si le prospecteur est mal vu, c'est a cause de personnes sans scrupules qui font des trous partout, chez les autres.
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Detruire un site archéologique ou historique pour l'avidité d'un seul ? non.
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Courage Dimmu
@ plus
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Auteur : ricoubass le 29/09/2005 23:18:35
n°20006R16 - site archéo |
 prospecter et creuser sur un site archéo c'est comme faire un grand trou dans l'histoire!!
à proscrire!
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Auteur : Djedj le 29/09/2005 23:29:29
n°20006R17 - Censure |
Qu'est ce qu j'ai dit qui falais pas, y mon coupés les mots.
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Auteur : francis67 le 30/09/2005 01:18:10
n°20006R18 - Comme d'irais mon père |
 Il y a un temps de parler, et un temps de se taire.trop parler nuit plus que trop faire @+ Bonne nuit
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Auteur : Maxou le 30/09/2005 09:33:30
n°20006R19 - tout a fait d'accord avec Evelyne |
sur la toute puissance des patrons de presse et ce sont eux qui décident de quoi 60 millions de français vont penser le lendemain...
C'est ce que j'appelle la pensée unique...
Pauvre France !
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... à tendance scientifique!!! c'est très classe!
ça me plaît beaucoup!!!
Prospection =autorisation prefectorale!!!!!!! Alors on est pas sorti de l'auberge!!!!! C'est pour ca que moi je prospecte qu'une seule fois tous les deux ans