FORUM DE DISCUSSION, IDENTIFICATION TROUVAILLES, DETECTEUR DE METAUX
Proposé par la-detection.com : Accueil
  Autorisation par le locataire du champs Autorisation par le locataire du champs  

cliquez ici

Auteur : indian le 10/10/2005 20:31:02
20981R0 - Autorisation par le locataire du champs
salut a tous.....ce soir j'etais dans un champ que je n'avais pas encore fait.......d'un coup , bruit de tracteur, je vois le cultivateur, je me rapproche, et lui demande son autorisation pour passer ma poele sur ses labours, il me dit , qu'il n'y voit aucun enconvenient, mais qu'il est seulement locataire du dit champ...
donc ma question: est-ce que son autorisation , me suffit?


 
Auteur : thierry 31 le 10/10/2005 20:50:07
20981R1 - HEU
Désolé , d un point de vu juridique , seul un proprietaire donne son autorisation , non un employé .
( d apres moi )
thierry
 
Auteur : polo le 10/10/2005 21:22:55
20981R2 - .
salut
un conseille trouve le proprio pour avoir l'autorisation .
a+
 
Auteur : DP le 10/10/2005 21:27:13
20981R3 - Locataire
Le locataire, dès le moment qu'il a un bail, peut pratiquement tout faire sur les terres qu'il a louées. Son autorisation suffit en principe.
De toute façon, dans nos coins, les propriétaires sont souvent des banques, des fonds de pension ou des rombières du 16e...
 
Auteur : sylvestre le 10/10/2005 22:01:36
20981R4 - .
Dans le 77 j’ai aussi constaté (pour un petit nombre de demandes), que les bois couvrant de grosses superficies appartiennent à des Parisiens, contrairement aux petits bois que se partagent de multiples propriétaires des terrains alentours.
PS : Il est à noter que ces grands domaines sont fortement gardés ! (surtout en période de chasse)
 
Auteur : puikoiencore le 10/10/2005 22:13:34
20981R5 - Tout à fait d'accord avec DP
Dans le secteur ou je prospecte, comme partout ailleurs, les terres appartiennent à des grands propriètaires qui ont bien d'autres choses à faire que des les exploiter.Ils les louent! Et à partir du moment ou tu as l'autorisation du locataire, tu devrais arrêter de te poser des questions. Quoiqu'en disent certains.
 
Auteur : indian le 11/10/2005 04:43:08
20981R6 - re
merci a tous pour ces explications, avant de mettre dans la faute je prefere demander.....
salut et bonne trouvailles.


 
Retour à la liste complète


   
REPONDRE A CETTE DISCUSSION

Pseudo ou Nom : Code d'accès (entouré de +) :
Email (pas obligatoire) : (30 caract. maxi)
Votre email ne s'affiche jamais, il est réservé à l'administrateur en cas de besoin
Sujet : (40 caract. maxi)
Ajouter un smiley  
Message :
Image :
Gif ou Jpg uniquement, 32 Ko maximum. Cliquez ici pour obtenir de l'aide.
  Ne cliquez qu'une seule fois et patientez.
En postant vous déclarez avoir lu et accepté les conditions d'utilisation.
     
 
Les monnaies et les objets publiés sur ce forum sont censés faire partie de collections particulières, avoir été découverts fortuitement, ou bien être le fruit des recherches de prospecteurs “autorisés”, et avoir été déclarés selon la loi, le webmaster n’ayant pas la faculté de vérifier la provenance et le devenir de chaque objet. Ensemble, respectons la loi 89.900 et respectons le patrimoine archéologique.