Auteur : whyte79 le 20/11/2005 23:38:48
n°24345R20 - la frontale a de beau jours... |
de jour ou de nuit rien a faire,ils ne m empecheront pas d y aller ,meme si cest moins cool .je fais mes plus belle trouvailles la nuit ,et ne rencontre jamais personnes.suffit de rester discret (il existe des frontales avec un petit faisceau rouge)
juste qu il ne faut pas trop gamberger sinon on a vite fait de flipper et de plier le matos mais bon le probléme n est pas la
c est fameux gardes , revolver a la ceinture ,mon un jour controlé (a la peche) j avais mis trois carafes a vairon au lieu d une ils mon donc dressé un procés verbal et mon obligé a remettre a l eau ma miserable peche. pour une fois que j emmenais mon fils avec moi....
quelques jours apres j ai ete convoqué au commissariat du coin,et oui ,et le tout c est soldé par une amende de 150 euros une partie pour la fédé. l autre pour l administration.
donc méfiance,cela dit moi je suivrais les conseils de DROOPY (dans un 1 er tps) affaire a suivre de pret
bonsoir a tous
....
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Auteur : jim56 le 21/11/2005 02:00:32
n°24345R21 - heu |
et j'ai ouie dire que des prospecteurs se regroupent sur tous les autres forum ...sauf celui ci !
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Auteur : Myrdynn le 21/11/2005 06:00:27
n°24345R22 - Je vous dirai tout ça, promis, |
 mais le pire je crois c'est que ces tristes cow boys Ă 2 balles peuvent Ă peu prĂšs intervenir partout ( voir ONCFS sur le web).
Quant Ă une Ă©ventuelle demande au PrĂ©fet de RĂ©gion, je m'interroge sur oĂč on peut prendre connaissace de ce genre de dĂ©cret.
bises
myrdynn
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Auteur : puikoiencore le 21/11/2005 08:13:13
n°24345R23 - Jim56 |
 Ne melanges pas tout...il y'a éffectivement quelques pélerins qui se regroupent sur un ou deux autres forums, mais c'est tout.
La majorité des prospecteurs est divisé comme d'ailleurs le sont la majorité des gens dans tous les domaines.
Et si ici on semble ĂȘtre trĂšs divisĂ©, c'est tout simplement parqu'ici, on est trĂšs nombreux.
PS, au passage je me permets de revenir sur les droits des agents de l'ONCF, je reste persuadĂ© qu'ils n'ont pas le droit de pĂ©netrer n'importe ou sans mandat. Ou alors ça voudrais dire qu'ils ont des droits audessus un Gendarme ou un Flic, qui a besoin d'un mandat pour arrĂȘter un meurtrier?
Ceci dit, je suis plutot d'accord avec Snoopy, pardon, Droopy. C'est pot de fer contre pot de terre. On peut bien sur toujours tenter l'aventure de leur faire egalement un procĂšs mais mieux vaut dans ce cas, avoir les moyens de se payer un trĂšs bon avocat!
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Auteur : philippe le 21/11/2005 08:15:10
n°24345R24 - A six balles et du gros calibre ... |
 Ce sont des personnes difficiles car elles ont entre autre Ă gĂ©rer le braconnage. Par chez nous il y a des braconniers qui ne rigolent pas, qui peuvent ĂȘtre dangereux. Ces agents sont donc Ă©quipĂ©s d'armes puissantes et surtout Ă©vitent systĂ©matiquement et soigneusement de rencontrer les contrevenants qui pourraient poser problĂšme - voire plus. Pour obĂ©ir Ă leur mission, Ă leur fonction, ils se rabattent donc sur les gentils. Anecdote 1 : je fais l'ouverture de la truite, je suis en rĂšgle, je demande Ă l'un des agents, une femme, si elle pĂȘche avec son magnum 444 (rĂ©volver extrĂ©mement puissant), aucun sourire mais elle me donne l'assurance qu'elle sait s'en servir et qu'il ne faudrait pas trop la chatouiller. Pas beaucoup d'humour. Anecdote 2 : je pĂȘche le sandre en limite bien repĂ©rĂ©e d'une rĂ©serve de barrage, mon pĂšre me rejoint, met un asticot sur un hameçon de 22 (c'est minuscule) et a le malheur de poser son bouchon un mĂštre Ă l'intĂ©rieur de la rĂ©serve. Ils Ă©taient Ă guetter, hop, le plus honnĂȘte des hommes (Ă ma connaissance) se retrouve jugĂ© au tribunal. Amende etc ... Attendre et voir ... Bon courage.
Philippe
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Auteur : ... le 21/11/2005 09:11:18
n°24345R25 - ... |
 Bonjour,
Je suis de tout cĆur avec toi Myrdynn mais je pense (et souhaite) que tu nâas pas de soucis Ă te faire. La procĂ©dure employĂ©e est quelque peu olĂ© olĂ©âŠ
Concernant le droit dâintervention des gardes sur un terrain privĂ©, suivez quand mĂȘme le sage conseil dâEvelyne et allez sur le site quâelle mentionne.
Vulgum
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Auteur : DP le 21/11/2005 11:03:48
n°24345R26 - FAQ |
Territoire de compétence
Quel est le territoire de compétence de ces agents ?
Les agents de l'Etat et de ses Ă©tablissements, les lieutenants de louveterie, les gardes champĂȘtres sont compĂ©tents sur toute l'Ă©tendue de leur circonscription que le territoire soit public ou privĂ©. Les gardes particuliers ne peuvent intervenir que sur la propriĂ©tĂ© de la personne qui les a commissionnĂ©s.
Propriété privée
Les gardes de l'ONCFS peuvent-ils pénétrer sur une propriété privée?
Oui, les GNCFS peuvent pénétrer sur toutes les propriétés publiques ou privées situées dans leur circonscription, à l'exception des seuls enclos de chasse, c'est-à -dire des territoires clos hermétiquement dans lesquels se trouve une habitation.
Voirie publique
Les gardes de l'ONCFS peuvent-ils intervenir sur les voies publiques ?
Les GNCFS peuvent intervenir sur les voies publiques et y relever les infractions Ă la police de la chasse.
Sur quels territoires les agents des fédérations peuvent-ils intervenir ?
Les agents des fédérations ne peuvent intervenir que sur les terrains pour lesquels ils sont autorisés par contrat passé entre la FDC et le détenteur du droit de chasse.
Les gardes et les chasseurs
GARDE-CHASSE PARTICULIER
Un garde-chasse particulier a-t-il le droit de faire ouvrir et de fouiller un coffre de voiture?
Les gardes-chasse particuliers ne peuvent faire ouvrir que les coffres des véhicules des adhérents de l'association si les statuts le permettent.
FOUILLE DES CHASSEURS
Les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage peuvent-ils fouiller un chasseur ?
Oui. Ces agents sont compĂ©tents pour fouiller les sacs et poches pouvant contenir du gibier, des munitions interdites ou des engins prohibĂ©s, y compris les poches des vĂȘtements portĂ©s par les chasseurs ou les braconniers.
CONTROLE DES COFFRES DES VEHICULES
Les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage peuvent-ils fouiller le coffre d'un véhicule ?
A l'occasion de la constatation d'un flagrant délit de braconnage, les agents de l'ONCFS peuvent faire ouvrir le véhicule, y compris le coffre, et saisir la venaison et les engins qui s'y trouvent. Dans le cadre d'un contrÎle avec des Officiers de police judiciaire, ceux-ci peuvent demander aux GNCFS de contrÎler le contenu d'un coffre qu'ils ont fait ouvrir.
POLICE DE LA CHASSE
Les agents de police municipale sont-ils habilités à relever les infractions à la police de la chasse ?
Non, les agents de la police municipale, Ă la seule exception des gardes champĂȘtres, ne sont pas compĂ©tents pour verbaliser les infractions de chasse.
(http://www.oncfs.gouv.fr/faq/questions/questions03.php)
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Auteur : Carnavon le 21/11/2005 11:30:40
n°24345R27 - ;;; |
Oui, mais ce qu'oublie de dire le site c'est qu'il ne peuvent pĂ©nĂ©trer sur un terrain privĂ© que dans le cadre de leur mission (ce qui est peut-ĂȘtre Ă©vident pour eux mais pas pour le lecteur) , et aprĂšs avoir consultĂ© le site de l'ONCFS , repris le Code Rural, ĂȘtre allĂ© sur le site du SĂ©nat y voir ce qu'il est dit au sujet de l'oncfs , je n'y vois qu'une mission de Police de la Chasse, de gestion, de recherche (scientifique) , toutes choses concernant TOUJOURS la Chasse et la faune.
Il me semble donc bien que ces 2 gardes ont agit hors cadre de leur mission , et qui plus est sur un terrain privé , terrain privé sur lequel ils ne peuvent pénétrer que dans le cadre précis de cette mission (controle de la chasse et activités en rapport avec la faune).
Maintenant il est possible qu'ils aient reçu une dĂ©lĂ©gation prĂ©fectorale sur demande de la Drac , les habilitant Ă contrĂŽler les utilisateurs de dĂ©tecteurs.... MĂąis mĂȘme dans ce cas lĂ et Ă mon avis , ils ne pouvaient le faire que sur le domaine public , une intervention de ce type en domaine privĂ© requĂ©rant une autorisation prĂ©cise et circonstanciĂ©e du Parquet.
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Auteur : Le Bourdon le 21/11/2005 12:51:01
n°24345R28 - Pour info |
 Je viens de contacter par téléphone l'ONCF de mon département (44); ses agents n'ont pas connaissance de circulaire relative à la prospection et doutent fortement de leur compétence en la matiÚre. Cela confirme mon sentiment : seule une dégradation de l'habitat d'espÚces protégées par un prospecteur pourrait faire l'objet d'une sanction à son encontre de la part des agents de l'ONCFS.
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Auteur : myrdynn le 21/11/2005 13:18:14
n°24345R29 - merci LE BOURDON |
Info trÚs précieuse
merci Ă toi
myrdynn
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Auteur : Carnavon le 21/11/2005 13:32:30
n°24345R30 - ;;; |
Ca rejoint tout Ă fait ce que je disais , les gardes de l'oncfs sont lĂ pour s'occuper de la Chasse et de la Faune , point barre.
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Auteur : monique le 21/11/2005 13:41:33
n°24345R31 - myrdynn ... |
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Auteur : Le Bourdon le 21/11/2005 14:07:29
n°24345R32 - Au nom de la loi... |
Myrdynn, ta mĂ©saventure ne peut que nous inciter Ă la prudence et personnellement, je sortirai dĂ©sormais avec une copie de la loi de 1989 dans mon sac Ă dos, au cas oĂč...
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Auteur : Carnavon le 21/11/2005 15:48:03
n°24345R33 - ;;; |
Perso je ne pense pas que la Loi soit ambigĂŒe , elle est trĂšs claire : du moment que vous ne cherchez pas de ....pouvant intĂ©resser ....etc ... , vous n'ĂȘtes pas concernĂ© par cette Loi .
C'est dans l'interprétation que cette loi a été pervertie , une preuve supplémentaire avec cette remarque 'vous savez que c'est interdit' .
Ce qui interdit par contre c'est de faire un procÚs d'intention (délictuelle) à quelqu'un qui a un détecteur en main et qui ne recherche absolument pas les objets concernés par la dite loi.
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Auteur : burt le 21/11/2005 18:48:24
n°24345R34 - que dire, que faire? |
 alors concretement, on se retrouve dans la mĂȘme situation que myrdinn, quel discours doit-on tenir aux 'representants de la loi? j'avoue que j'ai dĂ©jĂ essayĂ© de prĂ©parer un petit truc, au cas oĂč, mais c'est vrai que dans une telle situation avec le stress, on peut perdre ses moyens facilement. quels arguments de dĂ©fense peuvent faire poids dans cette situation?
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Auteur : dilou le 21/11/2005 19:10:58
n°24345R35 - fossiles |
L'etait peut ĂȘtre sur une zone a fossiles Myrdynn ,c'est peut pour ça que les onf y ont ete vachards.
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Auteur : philippe le 21/11/2005 19:24:14
n°24345R36 - Oups ! |
Protection de la faune. Il m'est dĂ©jĂ arrivĂ© de couper un lombric en deux lorsque je dĂ©coupe une motte. C'est peut-ĂȘtre de çà dont il s'agit . Sans rire, çà commence Ă ne plus me faire rire. Bises Ă tous et serrons-nous les c...
Philippe
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Auteur : Myrdynn le 21/11/2005 19:31:14
n°24345R37 - Mince les lombrics |
plus on les coupe en deux plus ils s'allongent! promis !
Je profite de cette latence avant mes sanctions à venir pour m'éclater un peu plus dans la vie...Tiens ce soir en Français, tout le monde aura 20/20
BISES
MYRDYNN
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Auteur : TOTO le 21/11/2005 19:57:57
n°24345R38 - totolab@tele2.fr |
jé jamé u un 20 sur 20 moi an froncai ou ayeur dayeur .Alore mersi Mirdine
Ă© sache ke nou iron toustous te souttenir,bande role a la min
toto du pouetou charentre
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Auteur : Dom70 le 21/11/2005 20:22:34
n°24345R39 - soutient |
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rĂ©ponse dans le mĂȘme sens que celle du Bourdon, j'ai cherchĂ© sur le net et il est bien prĂ©cisĂ© que les 'agents de l'ONCFS sont chargĂ©s de la police de la chasse'. Donc 
avec ton détecteur 
pour qu'ont te dresse un PV ....
comme un(e) malpropre ! grrrrrrr...
Salut Myrdynn