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Auteur : pierre56 le 16/12/2005 16:20:55
n°26130R0 - scellé
bonjour à tous,

j'aimerais avoir des informations sur cet 'ordre du 8 janvier 1812' de l'administration des douanes et si possible qu'elle genre de produits était scellé par les douanes
une ruine de maison de douanier n'est pas très loin.
merci
Pierre
 
Auteur : Coyote73 le 16/12/2005 16:32:37
n°26130R1 - Scellé
Salut Pierre
Peux pas t'aider mais je pense plus à Ordonnance qu'à ordre et ce scellé se réfererait à ce texte de loi relatif aux douanes en date du 8 Janvier 1812
 
Auteur : monique le 16/12/2005 17:35:09
n°26130R2 - bonjour Pierre56
Il y a un plomb similaire dans le DP N° 59
'Ordonnance du 8 janvier 1817' (au lieu de 1812)
pour parer à la fraude de la part de certains employés des douanes
(surfacturation de pose de plombs et pose non nécessaire)

Au revers, il doit y avoir la localisation de la douane : 'Bureau de .....'
(intéressant pour définir la marchandise concernée)
et sur la tranche 'Douanes royales'.

Monique
 
Auteur : Pierre56 le 16/12/2005 17:53:41
n°26130R3 - merci
à tous les deux !!
Monique je regarderais ça un peu plus tard......je l'ai oublié au taf mais je vais de ce pas consulter ce DP..
bonne soirée
Pierre
 
Auteur : Pierre56 le 17/12/2005 09:42:57
n°26130R4 - Monique...
...t'es sûr que c'est dans le N°59
moi pas trouvé encore


Pierre
 
Auteur : monique le 17/12/2005 11:37:11
n°26130R5 - sorry ... c'est dans le 61 !
Bonjour Pierre,
Le n° 59 traite des plombs de tabacs.
Donc pour le tien (plombs de douane-n° 61) figure 24, en fait je découpe tous les DP et regroupe la doc dans un classeur, donc je n'ai plus les n° des pages.
Est-ce que tu distingues qq chose au revers du plomb ?
Merci
Mo'
 
Auteur : Pierre56 le 17/12/2005 12:22:58
n°26130R6 - bonjour Monique
et merci,

je ne peux rien distingué car je l'ai oublié dans le scan au boulot! mais l'autre face n'était pas terrible il me semble,
la ville doit être Vannes(?) je pense.
p.s ça y est j'ai de quoi scanner à la maison, mes collègues m'ont généreusement offert un scan/imprimante/ tourne-broche/aspirateur
J'ai hâte d'essayer ça

à bientôt,
Pierre
 
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