Auteur : vomito622 le 18/09/2005 01:53:19
n°19270R0 - LEGISLATION ?!?! |
Bonsoir
dans le cadre des journées du patrimoine je me suis baladé dans tous les coins sympas de ma region dont les services archeologiques de ma ville pour quelques petites questions
j'ai donc rencontré la responsable du service archeo (mignone de surcroit) qui au debut de la conversation me prenait pour un pilleur de site (et oui encore l'amalgame) bref apres l'avoir invitée a prendre un verre nous ne sommes pas tombé d'accord sur le sujet du 'detecteur'
en gros elle me soutenais mordicus que 'toute' detection est illegale pour l'utilisateur lambda que nous sommes et que l'utilisation de detecteur n'etait 'autorisé' qu'avec autorisation expresse de la prefecture (à but archeo comme pour le loisir)
j'ai rendez vous mardi avec elle afin de lui faire voir quelques objets pour eventuellement en faire don au musé de ma ville, seulement j'aimerais lui proposer quelques textes de lois concernant notre passion pour lui faire voir que nous ne sommes pas des delinquants en puissances
j'ai également eu de sa part une petite documentation de couleure rouge intitulée 'l'archeologie en questions' ou en effet il est dit dedans que l'utilisation de detecteur etais soumis à telle autorisation
si quelqun à des infos à ce sujet je suis peneur
enfin elle m'a devoilé une carte de la gaule archeologique ou sont rescencées toutes les lieux de decouvertes archeo depuis 1800 et des brouettes ce qui evitent d'aller balader sa poele dans ces endroits la (enfin en theorie)
merci a tous et @ bientot
vomito622&wanadoo.fr (remplacer le & par @)
|
|
| |
Auteur : kikus 66 le 18/09/2005 02:09:52
n°19270R1 - re |
 AVE A TOI dans l etat actuel des choses tu perd ton temps c est un dialogue de sourds mais vu leurs situations precaire bientot il y aura du changement,de toute facon ca ne sert a rien d en debattre la dessus (voir les conditions d utilisation du forum) ca ne peut que finir en discussion fermé
|
|
| |
Auteur : vomito622 le 18/09/2005 03:29:59
n°19270R2 - no soucis |
NON non non
je ne suis pas d'accord avec toi
je ne cherche pas a faire debat mais tout simplement les textes de lois se rapportant a jotre passion
avec un bonne discution courtoise il est toujours possible de se faire entendre la preuve en est pour moi
comme je le dit dans mon post les premieres minutes lors de notre rencontre etaient assez froides car detecteur = pillage mais a force d'argumentation nous avons reussi a nous comprendre
cette jeune fille devait avoir 25/26 ans pas plus mais les infos qu'elle avait venais de son predecesseur agé de 60 ans passé (la vieille ecole quoi)
lorsque j'ai abordé le 'tresur act' anglais elle ne savait meme pas que ca existait et trouvait cette idée plutot interressante (sous controle) comme quoi les mentalitées changent
je pense que si personne ne bouge de notre côté le fait de faire le mort et de pratiquer la detection dans un contexte legislatif assez flou un jour ou l'autre le gouvernement n'entendant que le son de cloche de certains archeos mulet et obtu legifereras en leur fava=eur et pourquoi pas interdir le detecteur sur le territoire entier (ca existe deja dans la CEE renseignez vous)
cela dit tout a chacun de nous reve de faire des decouvertes de fibules, ou d'objets antiques ou feodals (moi le premier) mais lorsque je vois certains aller promener leur poele en laisse sur les terrains archeo 'BALISES' le dimanche excusez moi mais la cela donne aux archeos bornés (ceux plus haut) les motifs de combattre en notre defaveur ('si si m'ssieur l'prefet j'lai surpris sur le site avec un detecteur en laisse' 'ah bon ben on va interdir ce genre d'animal sur le departement alors'!!)
encore une fois les bons prennent pour les mauvais
enfin bref pour les articles d lois je suis toujours preneur
merci et @ bientot
|
|
| |
Auteur : Loloikik le 18/09/2005 09:47:44
n°19270R3 - Tient regarde |
 Dans ce post 18950 j'y ennumere les lois nous concernant.
|
|
| |
Auteur : Droopy le 18/09/2005 10:13:24
n°19270R4 - Préjugés |
 Ce que tu nommes, ça s'appelle des préjugés.
Maintenant, sur ce forum, on n'est pas archéologues.
On se balade le dimanche avec un détecteur pour s'amuser.
C'est peut être hypocrite mais ceux qui sont venus restreindre la liberté individuelle ce n'est pas nous. De même pour ceux qui nous infantilisent en ne nous laissant pas assumer nos responsabilités en tant qu'adultes.
Tu peux taper la tête dans un mur : c'est toi qui aura mal à la tête, pas le mur.
Sinon pour ce qui est des interdictions, Ã vous de voir.
Mais pas de débat qui dégénère sur l'archéologie : ce n'est pas le but du forum de parler archéologie. Il n'est pas là pour celà .
|
|
| |
Auteur : Pegasus le 19/09/2005 15:30:54
n°19270R5 - . |
desole d'etre rabat joie mais l'archéo en question a raison.
L'utilisation d'un detecteur de metaux est soumis à une autorisation prefectorale et la simple autorisation du propriétaire ne suffit pas : il n'est pas proprio lui meme des 'vestiges' de ses parcelles.
C'est deja bien de lui demander; question de courtoisie.
Pour etre en regle avec la loi, je rappelle que la 'detection de loisir n'existe pas' et que 'trouver mais ne pas chercher' est du foutage de gueule.
Pour résumer, une certaine tolerance existe (encore) de la part de certains services que je ne nommerai pas.
Pour Dp : si vous ne parlez pas d'archéo (?????????) vous faites quoi alors : du point de croix ?
|
|
| |
Auteur : nicolas 89 le 19/09/2005 16:49:44
n°19270R6 - titre |
Je ne suis pas d'accord avec toi Pegasus sur le point où tu dit que le propriétaire de la parcelle n'est pas propriétaire des vestiges. Il est bien le propriétaire légitime des vestiges mobiliers et immobilier se trouvant dans son terrain (article 552 du code civil, titre I de la loi de 1941). Je rappelle également que le propriétaire du sol est également propriétaire du sous sol (sauf ce qui concerne les minerais de toute nature, où là c'est l'état qui est propriétaire)
Pour cette legislation voir le site de la DRAC de bourgogne : Archéologie, fiche pratique 'Mieux connaître l'archéologie et sa législation'.
Pour ce qui est du reste tu a raison, en cas de recherches volontaires sur un ou des sites archéologiques l'autorisation préfectorale est impérative et celle du propriétaire du terrain également.
|
|
| |
Auteur : Blé-P le 19/09/2005 17:11:29
n°19270R7 - Carte des lieux interdits |
Salut Vomito,
Félicitation pour le pseudo.
Je crois aussi que rien ne sers de vouloir convaincre à tous prix et qu'il faut savoir s'arreter là où l'interlocuteur bloque. Si les archéos se rendait compte de la superficie de la France, le temps qu'il faut pour faire un champ, le caractère aléatoire de la prospection de surface, ils ne seraient pas bien inquiets !
Y a-t-il moyen que tu dépose la liste noire de la prospection ? J'ai la hantise de tomber sur un lieux interdit. 
A mon avis, ça vaut le coup de creuser avec cette petite archéo, c'est peut être la petite trouvaille en or ! 
a+
blé+rot+
|
|
| |
Auteur : francois58 le 19/09/2005 18:29:02
n°19270R8 - mignone |
 salut vomito, moi je dis si elle est mignone et que tu n'est pas deja en couple , fonce mon gars!!!!!!! et laisse tomber le reste!
|
|
| |
Auteur : puikoiencore le 19/09/2005 22:18:17
n°19270R9 - Bah évidement... |
|
| |
Auteur : vomito622 le 19/09/2005 22:24:20
n°19270R10 - oula oula |
Merci a tous pour vos reponses
il est vrai que je n'avais pas pensé a aller voir le post ou j'ai moi meme participer merci de me le rapeller Loloikik par contre j'ai entendu parler d'une jurisprudence ou le gars avait eu gain de cause car en gros un detecteur ne donnais pas forcement l'endroit ou etait enterre un tresor donc cela donnais raison a la decouverte fortuite (si quelqun vois de quoi je parle )
pour droopy j'aimerais que tu develope lorsque tu dis prejugés
préjugés de quoi, je n'ai rien insinué mais juste donné mon avis et j'ai beau me relire je ne trouve pas de préjugés aussi lorsque tu dis
'C'est peut être hypocrite mais ceux qui sont venus restreindre la liberté individuelle ce n'est pas nous. De même pour ceux qui nous infantilisent en ne nous laissant pas assumer nos responsabilités en tant qu'adultes.'
comme je l'ai dis plus haut lorsque tu croise un gars avec un detecteur qui te dis 'tiens salut collegue kess tu fout la ? va plutot voir xxxxxxxxxx (site archeo), moi j'y vais le dimanche y a personne et on trouve des trucs sympas ' moi je dis stop comment paraitre serieux et faire croire que tous les prospecteur font cela pour le plaisir ?
il existe assez de reglementation pour voir que les bons payent pour les mauvais aussi peu nombreux soient ils (legislation sur les armes par exemple)
pour Blé-P désolé mais je ne donne pas cette liste pour les raisons evoquées plus haut je ne participe en aucune facon à des actes qui risqueraient de faire de nos des pestiférés sache toutefois que cette carte est consultable dans la plupart des services archeo et des archives de ta ville
pour francois 58 je suis partant mais c'est ma femme qui risque de ne pas etre d'accord :o)) cela dit j'ai rendez vous demain matin avec elle je vous ferais un bilan si la conversation a ete interesante
voila voila
@ bientot
encore une question j'ai un tesoro compadre et je me demandais si la tete etait etanche ?
merci
|
|
| |
Auteur : Dany le 20/09/2005 04:56:16
n°19270R11 - Collectionnez les boutons ! |
 Bonjour à tous le monde...
Comme j'arrive pas a dormir, je surf un peu...
Et je suis MortDeRire en lisant ce post.
=> je suis partant mais c'est ma femme qui risque de ne pas etre d'accord :o)) cela dit j'ai rendez vous demain matin avec elle je vous ferais un bilan si la conversation a ete interesante
Enfin bref, si la nenette est con et moche, il n'y aura aucune suite a ce post...
Si elle est jolie et intelligente, on saura la suite de la conversation...
Au fait, je me pose une question ! ! !
C'est quel pseudo, qu'elle a sur DP, la nenette dont vous parlez ?
Parce que des sites comme DP y'en a pas 50 en français, et beaucoups d'interresés surf + ou moins sur Detection-Passion...
Notre pauvre ami Vomito, qui a rendez-vous ce matin, avec cette 'jolie et intelligente jeune fille' va se faire recevoir, Ã coups de baton et de baffes, pour son 1er rendez-vous...
Vous etes en train de lui casser sa baraque les gars...
PS : Bonne chance Vomito, fais lui une bise de ma part... LOL...
Re-PS :
+ serieux cette fois.
Il n'y a pas a discuter la loi, elle est claire comme de l'eau de roche...
' On n'a pas le droit de detecter pour rechercher des objets interressant l'histoire, l'archeologie... patati & patata......'
Donc, pas de romaines, pas de fibules, pas de pieces d'or.... RIEN DE BEAU... en sorte.
Donc... ' Recherchez dans les champs, des boutons de culottes, ou des boucles de sac a dos, datant de 39/45... c'est pas des trucs anciens, et là , sans enfreindre la legislation, vous trouverez 'fortuitement' peut-etre autre chose.
Et si vous en avez pas vous allez dans une bourse au armes et achetez pour 2 Euros de merdasse, (surtout rien d'illegale style cartouches) que vous trempez dans la boue, et gardez toujours dans la poche.
Et vous montrez fierement vos (fausses) trouvailles a quiquonque vous pose des questions...
En criant 'Je suis collectionneur de boutons de culottes'
La, vous passerez, pour un parfait cinglé, mais vous serez dans la legalité...
Aller sur ce, amitiés à tous...
Et bonne collection... de boutons de culottes evidement...
à +
Dany
|
|
| |
Auteur : francois58 le 20/09/2005 08:50:48
n°19270R12 - oups! |
salut vomito! eh bien heureusement que j'avais précisé 'si t'est pas deja en couple' sinon madame vomito me maudirait!
ben je pouvais pas savoir moaaa!
en tout cas bonne chance pour ton RDV s'il peut t'apporter quelque chose, ne serait ce qu'une discussion entre passionnés.
@+
|
|
| |
Auteur : dimmu le 20/09/2005 09:30:51
n°19270R13 - alors |
la prospection ces interdit ?mon pére a chaque foi je fait une sortie il s'inquiéte et moi aussi .jaimerais bien savoir le fin mot de l'histoire.
|
|
| |
Auteur : Loloikik le 20/09/2005 09:44:39
n°19270R14 - Le fin mot c'est que |
C'est autorise mais uniquement sans aucun reperage de tzerrain par rapport a son contexte historique et en cas de decouverte du moindre objet interessent l'archeologie tout dois etre declare.
Mais fait attention Danny car imagine qu'il y ai dans ton coin un archeologue specialiste des boutons de culotte contemporain. Il est capable de t'emmerder 
|
|
| |
Auteur : NICO le 20/09/2005 15:24:02
n°19270R15 - Boutons de culotte |
MDR
Trop fort Dany, le concept de l'allumé collectionneur est tout simplement excelentissime !!!
|
|
| |
Auteur : L indo le 20/09/2005 21:32:33
n°19270R16 - rendez vous!? |
alors raconte comment ca c est passè? ce qui t es arrivè......
 
|
|
| |
Auteur : kikus 66 le 20/09/2005 22:43:42
n°19270R17 - re |
il a dû tomber amoureux le C........... il va tourner la veste (lol)
|
|
| |
Auteur : vomito622 le 20/09/2005 23:42:36
n°19270R18 - me vla |
salut les amis
bon petit bilan du rendez vous qui je le précise n'etais que purement qu'interogatif meme si la demoiselle est mignone cela ne gache rien à la discution bien au contraire
a ce sujet j(ai bien rigolé en voyant vos messages dany et kikus 66
bon pour faire court car j'ai la flemme d'ecrire
tout cela est a prndre avec reserve bien entendu
1 la prospection de quelque nature soit elle est interdite sans autorisation prefectorale
2 vous devez avoir un minimun de connaissance afin de ne pas prospecter sur un site archeo meme si ce dernier ne presente que de fortes presomptions (Loloikik si on suis ton raisonnement on est dans la m**de car si pas de reperage = risque de prospecter un terrain archeo)
3 au debut de la conversation cette demoiselle était tout de meme sur ces gardes et j'ai compris pourquoi plus tard lorsqu elle m'a expliqué que certains gugusses n'hesitaient pas a entreprendre des demarches similaires aux miennes dans le but unique de decouvrir des sites present dans la region, au bout de 35 minutes elle à mis de coté le gourdin qu'elle planquait derriere son dos
4 pour les decouvertes interressantes (fortuites et prouvées comme telles) vous avez non pas le devoir mais le droit de les déclarer à la DRAC ou au services archeos de votre ville, apres expertise si l'objet en question est declaré comme inetrressant pour l'histoire l'état, les collectivitées territoriales ou la commune peut vous dedomager financierement pour acquerir l'objet (ce qui se fait regulierement apparament) en aucun cas ces derniers ne peuvent vous retirer l'objet sans contrepartie SAUF si vous n'avez pas respecter les lieux de decouverte (d'ou un reperage serieux pour ne pas etre sur un terrain archeo) ou en cas de decouverte de gisement mineral pouvant interresser l'etat (or,beauxite ou autre)
5 ceux qui declare avoir fait de tres belles decouvertes au detecteur sur des sites archeo avec l'accord des services competants sont de fiéfés menteurs (dans le pas de calais j'entend) les autorisation de ce type sont TOUTES interdites sur proposition du responsable archeo du pas de calais, il existe toutefois des tolerances sur les chantiers de fouilles si le responsable du dit chantier vous connais bien et connais et reconnais votre savoir dans les domaines historiques et geologiques ,il est vivement conseillé a ces personnes de ne pas trop l'ouvrir à ce sujet pour eviter les embrouilles (le chef de chantier ne fait pas autorité sur la législation en vigueur)
je retourne voir cette mamazelle qui est un vrai puit de savoir sur le sujet qui nous passione tous ,en fin de semaine, si j'apprend du nouveau ,je n'oublie pas de vous en faire part dans ce post
@ bientot
vomito622&wanadoo.fr
|
|
| |
Auteur : kikus 66 le 21/09/2005 00:27:42
n°19270R19 - re |
tout ca c est du rechauffer, rien de news . tu t attendais a quoi ?
|
|
| |
25/26 ans....mignonne...bien sur que nu perds pas ton temps...si en prime t'as la gaule, enfin je veux dire la carte archéologique de la Gaule..
Fonçes mon ami, Fonçes!!! ou alors refile moi son portable